TÉLÉCHARGER LA CHARTE  

La démarche originale et la nature du travail accompli par les entreprises à l’origine de ce document confèrent à l’association Lyon Infocité une protection de l’ensemble des contenus graphiques et visuels par le droit de la propriété intellectuelle.

A ce titre Lyon Infocité dispose seule du droit d’autoriser la ré exploitation des contenus de la Charte, en terme d’adaptation, de modification et de reproduction des contenus.

Nous vous remercions donc de n'utiliser ce document que pour vos besoins d'informations.


 Télécharger ici la charte des bonnes pratiques des Agences et prestataires de services Internet lyonnais


© Copyright Lyon Info Cité - Hébergé par Novius - Motorisé par Publi-Nova - Graphisme Zaw